Conditions Générales de Vente
Date d’entrée en vigueur : [mois année]
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site [URL du site] exploité par Maison LRC.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
1. Informations sur le vendeur
Le site est exploité par :
Maison LRC
Statut juridique : [Auto-entrepreneur / SAS / SARL / etc.]
SIREN / SIRET : [numéro]
Adresse : [adresse complète]
Email : [adresse email]
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site au jour de la consultation par l’utilisateur.
Chaque produit est présenté avec la plus grande précision possible (photographies, description, caractéristiques). Toutefois, de légères variations peuvent exister.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€).
Sauf indication contraire :
-
les prix sont affichés toutes taxes comprises (TTC)
-
les frais de livraison peuvent s’ajouter au prix du produit
Maison LRC se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le produit sera facturé sur la base du prix en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Le client passe commande directement sur le site.
La commande est considérée comme validée lorsque :
-
le client confirme son panier
-
le paiement est accepté
-
le client reçoit une confirmation de commande par email
Maison LRC se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige existant avec le client.
5. Paiement
Le paiement des commandes s’effectue via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site.
Les transactions sont sécurisées par les prestataires de paiement partenaires de la plateforme Shopify Inc..
Les informations bancaires ne sont jamais accessibles au vendeur.
6. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon :
-
la destination
-
le transporteur
-
les périodes de forte activité
Maison LRC ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à la réglementation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
Pour exercer ce droit, le client doit contacter :
[email de contact]
Les produits doivent être retournés :
-
dans leur état d’origine
-
non utilisés
-
dans leur emballage d’origine
8. Retours et remboursements
Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement sera effectué dans un délai raisonnable.
Les frais de retour peuvent être à la charge du client sauf indication contraire.
Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de retour et d’échange.
9. Responsabilité
Maison LRC ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
La responsabilité du vendeur ne pourra être engagée en cas de force majeure.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Maison LRC (textes, images, logo, design, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
11. Données personnelles
Les informations personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci.
Pour plus d’informations sur l’utilisation des données personnelles, veuillez consulter la Politique de confidentialité.
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.